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Marques déposées par SÉRASSE Pierre
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DOMAINE MÉTAIRIE HAUTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE MÉTAIRIE HAUTE
SÉRASSE Pierre

Numéro de dépôt :
3194064
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
DOMAINE MÉTAIRIE HAUTE de SÉRASSE Pierre

Présentation de la marque DOMAINE MÉTAIRIE HAUTE

Déposée le 15 novembre 2002 par SÉRASSE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « DOMAINE MÉTAIRIE HAUTE »

Le déposant est SÉRASSE Pierre domicilié(e) Place de la Fontaine,11600 VILLEGLY - 11600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SÉRASSE Pierre domicilié(e) Place de la Fontaine,11600 VILLEGY - 11600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SÉRASSE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MÉTAIRIE HAUTE


SÉRASSE Pierre - Place de la Fontaine,11600 VILLEGLY - 11600 - France


SÉRASSE Pierre - Place de la Fontaine,11600 VILLEGY - 11600 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372937 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

- Vins d'appellation d' origine contrôlée - Vins de Pays d'Oc - Vins de pays de zones (Côteaux de Peynac, Pays de l'Aude, Pays Cathare)